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Enquête publique élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCOT) - du 16 juin à 9h au 18 juillet 2025 à 16h30 - CCOisans
À noter, présence du commissaire enquêteur sur notre commune :
- À France services Oisans sur la commune du Bourg d’Oisans, sis 39 avenue Aristide Briand, 38520 Le Bourg d’Oisans, le 21 juin de 10h à 12h ;
- En mairie du Bourg d’Oisans, sise 1 rue Humbert, 38520 Le Bourg d’Oisans, le 18 juillet de 14h à 16h30.
Une réunion publique aura lieu au foyer municipal le mardi 1er juillet 2025 à 18h
Pour toutes les infos concernant l’enquête publique, ses modalités, l’accès aux pièces du dossier, la présence du commissaire enquêteur dans les autres communes : voir l’avis ci-dessous.
